Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en remplissant le formulaire de contact. Accéder au formulaire
PRÉAMBULE
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales pour l’usage du site Internet (« utilisation des Conditions générales du site Internet ») avant d’utiliser le site Internet et tout contenu de DIGISOFT sur les réseaux sociaux, incluant mais sans s’y limiter Facebook, twitter, linkedin (conjointement : le « site Internet ». Lesdites Conditions générales du site Internet s’appliquent à toute visite et utilisation du site Internet, aussi bien en matière (comme défini ci-dessous), d’information, de recommandations, de produits et services qui vous sont fournis sur ou par le site Internet. En accédant et en utilisant le site Internet, vous marquez votre accord avec l’utilisation des Conditions générales du site Internet dans leur intégralité en plus de toute autre loi ou règlement qui s’applique au site Internet et à l’Internet. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’utilisation des Conditions générales du site Internet, veuillez quitter le site immédiatement.
CONTENU SUR LE SITE INTERNET
Tout contenu décrit ou affiché sur le site Internet, y compris, mais sans s’y limiter, des logos, icônes, marques déposées, du texte, des dessins, photographies, images, images animées, du son, des illustrations et logiciel (« contenu »), est la propriété de DIGISOFT, de ses sociétés affiliées, de ses concédants de licence ou de ses fournisseurs de contenu. Tous les éléments du site Internet, y compris mais sans s’y limiter, la conception générale et le Contenu, peuvent être protégés par copyright, des droits moraux, des droits de base de données, une marque déposée et d’autres lois relatives aux droits de propriété intellectuelle. Sauf autorisation explicite au titre du présent contrat ou de tout autre accord avec DIGISOFT, aucune partie ou élément du site Internet ou de son Contenu ne peut être copié ou retransmis par quelque moyen que ce soit. Le site Internet, son Contenu et tous les droits relatifs demeureront la propriété exclusive de DIGISOFT, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence, sauf convention expresse contraire. Tous les droits en question sont réservés.
COPYRIGHT ET MARQUES DÉPOSÉES
Le copyright de tout le contenu est et demeure la propriété de DIGISOFT, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence selon le cas. Sauf indication contraire éventuelle dans des documents spécifiques au sein du site Internet, vous n’êtes autorisé à visualiser, lire, imprimer et télécharger du contenu trouvé sur le site Internet que dans un but personnel, d’information, et non commercial. Vous ne pouvez pas modifier un quelconque des contenus et vous ne pouvez pas copier, distribuer, transmettre, montrer, exécuter, reproduire, éditer, autoriser, créer des œuvres dérivées du contenu, ni transférer ou vendre aucun contenu, quel qu’il soit. Vous ne pouvez pas réutiliser du contenu, quel qu’il soit, sans obtenir au préalable le consentement de DIGISOFT. Dans le cadre des présentes conditions, l’utilisation d’un tel contenu sur tout autre site Internet ou dans un environnement d’ordinateur en réseau est interdite. Vous n’êtes pas autorisé à enlever un quelconque copyright, marque déposée ou autre indication de propriété du contenu trouvé sur le site Internet.
Si vous téléchargez des éléments logiciels (y compris mais sans s’y limiter des économiseurs d’écran, applications de Smartphones, icônes, vidéos et papiers peints) du site Internet, le logiciel, y compris tout fichier, image incorporée dans ou produite par le logiciel, ainsi que les données accompagnant le logiciel (collectivement, le « logiciel ») vous sont accordés en licence par Digisoft. Digisoft ne vous cède pas de titre sur le logiciel. Vous possédez le media sur lequel le Logiciel est enregistré, mais Digisoft conserve la pleine et entière propriété sur le Logiciel, ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle afférents. Vous n’êtes pas autorisé à redistribuer, vendre, décompiler, faire de l’ingénierie inverse, démonter, ou réduire de quelque manière que ce soit le Logiciel à une forme lisible pour l’homme.
Toutes les marques déposées, marques de service, logos et marques commerciales qui apparaissent sur des produits du Groupe Digisoft, emballage de produit et/ou sur le site Internet, déposées ou pas (« Marques déposées ») demeurent la propriété exclusive de DIGISOFT, de ses sociétés affiliées ou ses concédants de licence (selon le cas) et sont protégées par les lois et traités en vigueur sur les marques déposées. Sans l’accord écrit préalable de DIGISOFT, vous n’êtes pas autorisé à employer, copier, reproduire, republier, télécharger, poster, transmettre, distribuer, ou modifier les marques déposées de quelque manière que ce soit, y compris dans la réclame ou la publicité concernant la distribution de contenus sur le site Internet. L’utilisation d’une quelconque des marques déposées sur tout autre site Internet ou environnement d’ordinateur en réseau, par exemple le stockage ou de la reproduction (une partie de) du site Internet dans tout site externe d’Internet ou la création de liens, d’hypertexte, de liens ou de liens profonds entre le site Internet et tout autre site d’Internet, est interdite sans l’accord écrit et exprès de DIGISOFT.
COPYRIGHT ET MARQUES DÉPOSÉES
Le site Internet et le contenu sont gratuits et fournis « tels quels », sans aucune garantie de quelque sorte que ce soit. Les informations sur le site Internet sont uniquement à finalité générale et ne constituent pas de conseils.
Digisoft n’affirme pas ou ne garantit pas que les informations et/ou les contenus du site Internet sont précis, complets ou actuels, ou que le site Internet ou le serveur qui rend le site Internet disponible sont exempt de virus ou de tout autre composant nocif. En outre, Digisoft ne fournit pas de connectivité ni d’infrastructure TI spécifique. Par conséquent, Digisoft ne peut pas affirmer ou garantir que le site Internet fonctionnera sans interruption ou sans erreur. Digisoft n’affirme ni ne garantit quoi que ce soit quant à l’utilisation du site Internet en matière de décence, exactitude, adéquation, utilité, opportunité, fiabilité ou autre, dans chaque cas dans la pleine mesure autorisée par les lois en vigueur.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Votre utilisation du site Internet est à vos propres risques. Ni Digisoft, ni aucun de ses employés, dirigeants, directeurs ni aucun de ses agents ou toute autre partie impliquée dans la création, production ou livraison du site Internet ne sera responsable de dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou autres résultant de l’utilisation, ou de l’incapacité d’utiliser, du contenu sur le site Internet, y compris pour des dommages provoqués par des virus ou toute autre inexactitude ou imperfection des informations sur le site Internet, ou pour l’exécution des produits ou autre, résultant de ou en liaison avec les présentes Conditions générales d’utilisation du site Internet, même si Digisoft a été avertie de la possibilité de tels dommages.
LIENS VERS DES TIERS
Pour votre facilité et pour améliorer l’utilisation du site Internet, des liens vers des sites Internet possédés et contrôlés par des tiers peuvent être fournis de temps en temps. Ces liens vous entraînent hors des services de Digisoft et hors du site Internet, et échappent au contrôle de Digisoft. Ceci inclut des liens vers des partenaires qui peuvent utiliser les marques déposées dans le cadre d’un accord de partage des marques. Les sites Internet auxquels vous pouvez vous connecter ont leurs propres conditions générales et politique en matière de vie privée. Digisoft n’est pas et ne peut pas être tenue pour responsable de la teneur et des activités de ces sites Internet. Par conséquent, vous visitez/accédez à ces sites Internet entièrement à vos propres risques.
Veuillez noter que ces autres sites Internet peuvent envoyer leurs propres cookies aux utilisateurs, collecter des données ou solliciter des informations personnelles, et il vous est donc conseillé de vérifier les conditions d’utilisation et/ou la politique en matière de vie privée des sites en question avant de les utiliser.
UTILISATION ABUSIVE DU SITE INTERNET
Il vous est interdit d’utiliser le site Internet pour publier ou transmettre tout contenu écrit par l’utilisateur (comme défini ci-dessous) qui viole ou peut violer des droits de propriété intellectuelle de tiers ou qui a un caractère menaçant, faux, trompeur, incendiaire, diffamatoire, d’intrusion dans la vie privée, obscène, pornographique, abusif, discriminant, illégal ou qui pourrait constituer ou encourager une conduite qui serait considérée comme une infraction pénale, d’atteinte aux droits de tout tiers ou qui pourrait entraîner une responsabilité civile ou violer une quelconque loi. Digisoft peut vous refuser l’accès au site Internet à tout moment à sa seule discrétion, ce qui inclura des situations dans lesquelles Digisoft estime que votre utilisation du site Internet est en infraction par rapport à une quelconque disposition des Conditions générales d’utilisation du site Internet et/ou des lois en vigueur.
Il vous est également interdit d’utiliser le site Internet pour faire de la publicité ou pour procéder à toute forme de sollicitation commerciale.
Il vous est interdit d’utiliser un quelconque logiciel, robot, araignée ou robot d’indexation, extracteur de pages ou tout autre moyen ou dispositif en vue (a) d’accéder, copier, affecter ou surveiller une quelconque partie du site Internet ou de son contenu, ou pour circonvenir la structure ou la présentation du site Internet ou d’un quelconque de ses contenus ou (b) d’interférer avec le fonctionnement du site Internet ou de toute transaction réalisée sur le site Internet, ou interférer avec ou affecter l’utilisation par toute personne du site Internet ou aider un quelconque tiers à acheter un quelconque produit sur le site Internet.
Il vous est interdit de chercher à accéder de manière non autorisée à une quelconque partie ou caractéristique du site Internet ou de tout système connecté au site Internet par piratage, exploration de mot de passe ou tout autre moyen illicite ou non autorisé.